Au nom d'Allah, le Tout Miséricordieux, le Très Miséricordieux.
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Point n°9 : Quel est le seuil d'imposition / Nissab de la zakat sur les monnaies ?
Avant 1971, il existait ce qu'on appelle le système d'étalonnage des monnaies qui est un système dans lequel l'unité monétaire est définie en référence à un poids fixe d'or ou d'argent.
Chaque monnaie nationale est librement convertible en métal (or ou argent) et pour garantir cette convertibilité, la quantité de monnaie émise par la banque centrale est strictement limitée par ses réserves d'or ou d'argent.
À cette époque, les savants ont expliqué que pour le calcul de la zakat sur une monnaie, il faut regarder à quel métal, or ou argent, cette monnaie est étalonnée et se baser sur le seuil d'imposition de ce métal pour voir si la personne est tenue ou pas de s'acquitter de la zakat.
C'est à dire que pour une monnaie qui avait un étalon-or, il fallait regarder si le montant de la monnaie détenue atteignait le seuil d’imposition / nissab de l'or.
Et pour une monnaie qui avait un étalon-argent, il fallait regarder si le montant de la monnaie détenue atteignait le seuil d’imposition / nissab de l'argent.
Cheikh 'Abder Razaq 'Afifi (mort en 1415 du calendrier hégirien) a dit : « Les monnaies se sont substituées à l'or et à l'argent que les gens utilisaient avant elles.
Les monnaies qui proviennent de l'or ont le jugement de l'or et celles qui proviennent de l'argent ont le jugement de l'argent.
Ainsi, la zakat sur les monnaies est obligatoire comme l'est la zakat sur le métal de base et le seuil d'imposition / nissab à prendre en compte est celui du métal de base ».
(Fatawa Wa Rasail Al Cheikh 'Abder Razaq 'Afifi p 50)
قال الشيخ عبد الرزاق عفيفي : الأوراق النقدية بدل عماً حلت محله من عملات الذهب أو الفضة التى سبقتها في التعامل بها
فما كان منها متفرعاً عن ذهب فله حكم الذهب وما كان منها متفرعاً عن فضة فله حكم الفضة وعلى هذا تجب فيها الزكاة كأصلها ويقدر فيها النصاب بما قدر به في أصلها
(فتاوى و رسائل الشيخ عبد الرزاق عفيفي ص ٥٠)
Puis, en 1971, le président américain de l'époque a mis fin à une clause des accords de Bretton Woods sur létalon-or du dollar américain et à partir de là l'étalonnage des monnaies à l'or ou à l'argent fut abandonné.
La question ici est donc de savoir, après l'abandon de l'étalonnage des monnaies , si dans le calcul de la zakat sur les monnaies, c'est le seuil d'imposition / nissab de l'or ou bien celui de l'argent qu'il faut prendre en compte ?
Au 27/09/2022, le seuil d'imposition / nissab de l'or est de 85 (grammes d'or) * 54,50 (euros le gramme d'or) soit 4632 €.
Et au 27/09/2022, le seuil d'imposition / nissab de l'argent est de 595 (grammes d'argent) * 0,61 (euros le gramme d'argent) soit 363 €.
La réponse à cette question est que la majorité des savants contemporains (1) sont d'avis que c'est le seuil d'imposition / nissab d'argent qui est à prendre en compte pour le calcul de la zakat sur les monnaies.
C'est l'avis des différents comités jurisprudentiels (2), des grands savants de notre époque (3) et des savants spécialisés dans les questions économiques (4).
Se baser sur le seuil d'imposition / nissab de l'argent est plus prudent que se baser sur le seuil d'imposition / nissab de l'or (5) et est également plus favorable aux pauvres musulmans qui reçoivent la zakat (6).
1. La majorité des savants contemporains sont d'avis qu'il faut se baser sur le seuil d'imposition / nissab de l'argent pour le calcul de la zakat sur les monnaies
Le Cheikh 'Abdel Karim Al Khudeir a été questionné à propos du fait de dire que, concernant la zakat sur les monnaies, il faut prendre en compte le seuil d'imposition / nissab de l'or et pas celui de l'argent car, à notre époque, celui qui possède une somme équivalente au seuil d'imposition / nissab de l'argent n'est pas considéré comme étant une personne riche.
Il a répondu en disant : « Je dis que l'avis adopté par les savants est l'avis inverse de cela. La grande majorité des savants disent que l'on évalue les monnaies en fonction du seuil d'imposition / nissab de l'argent ».
(Seconde question après le cours intitulé Ahkam Az Zakat : Lien)
سُئِلَ الشيخ عبد الكريم الخضير عن من يقول باعتبارها نصاب الذهب دون الفضة في زكاة العملات النقدية بحجة أن من يملك مبلغا يعادل نصاب الفضة لا يمكن أن يعد في زمننا غنياً
فقال : أقول : العلماء على عكس هذا القول جلّهم يقدّر الأموال بالفضة...
(السؤال الثاني بعد الدرس أحكام الزكاة : )
2. Les différents comités jurisprudentiels sont d'avis qu'il faut se baser sur le seuil d'imposition / nissab de l'argent pour le calcul de la zakat sur les monnaies
- Le Comité Jurisprudentiel de la Ligue Islamique Mondiale a dit dans son communiqué relatif aux monnaies datant de l'année 1406 : « La zakat est obligatoire sur les monnaies si la valeur de celles-ci atteint le plus bas des deux seuils d'imposition / nissab entre celui de l'or et celui de l'argent ».
(Majala Al Majma' Al Fiqhy Al Islami n°3 vol 3 p 1895)
جاء في قرارُ المجمَعِ الفقهيِّ التابِعِ لرابطةِ العالَم الإسلامي : وجوبُ زكاةِ الأوراق النقديَّة إذا بلغَتْ قيمتُها أدنى النِّصَابينِ مِن ذهبٍ أو فضَّة
(مجلة مجمع الفقه الإسلامي العدد ٣ ج ٣ ص ١٨٩٥)
Lien du livre : Lien
- Le Comité des Grands Savants du Royaume d'Arabie Saoudite a dit dans son communiqué relatif aux monnaies datant du 17/08/1393 : « Il est obligatoire de s’acquitter de la zakat sur les monnaies si leur montant atteint le niveau du plus bas des deux seuils d'imposition / nissab de l'or ou de l'argent ».
(Abhath Kibar Al 'Oulama vol 1 p 93)
جاء في قرار هيئة كبار العلماء بتاريخ 17 / 8 / 1393 حول الأوراق النقدية : وجوب زكاتها إذا بلغت قيمتها أدنى النّصابين من ذهب أو فضة
(أبحاث هيئة كبار العلماء ج ١ ص ٩٣)
Lien du livre : Lien
- La fatwa du Comité Permanent des Recherches Scientifiques et de la Fatwa du Royaume d'Arabie Saoudite va également être mentionnée plus loin avec l'aide d'Allah.
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